MENTIONS LEGALES DE BLUSH INTERIEUR
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.blush-intérieur.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom du site : Blush Intérieur
Adresse du site : www.blush-intérieur.com
Éditeurs du site
Le site Blush Intérieur est édité par deux entrepreneurs indépendantes exerçant sous leurs enseignes respectives :
1. Philippine Delassus – La Petite Architecture
Adresse : 39 rue du Bas, 59320 Radinghem-en-Weppes
Statut : Entrepreneur individuel – Architecte d’intérieur
SIRET : 792 938 961 00010
Email : archiphi@hotmail.fr
2. Agathe Ducatillon – Alchimie Déco
Adresse : 11A bis rue Jean-Baptiste Lebas, 59780 Willems
Statut : Entrepreneur individuel – Décoratrice d’intérieur
SIRET : 882 266 497 00016
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 79882266497
Email : agathe@alchimiedeco.com
Responsables de publication
Philippine Delassus & Agathe Ducatillon
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur du site
OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Joignable par le moyen suivant : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/
Webmaster du site
Théo Decoene
Mail du Webmaster : theo2coene@gmail.com
2/ Propriétés intellectuelles
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, éléments visuels, structure, etc.) est la propriété exclusive de Blush Intérieur (Agathe Ducatillon et Philippine Delassus) sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée du contenu du site est strictement interdite sans l’accord écrit préalable des éditrices.
3/ Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.blush-intérieur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.blush-intérieur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Agathe Ducatillon, Philippine Delassus et Théo Decoene (webmaster).
Le site www.blush-intérieur.com est mis à jour régulièrement par Agathe Ducatillon et Philippine Delassus. De la même façon, les mentions légales et CGV peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4/ Description des services fournis
Le site www.blush-intérieur.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Agathe Ducatillon et Philippine Delassus s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elles ne pourront être tenus responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.blush-intérieur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.blush-intérieur.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5/ Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
6/ Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Agathe Ducatillon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Agathe Ducatillon – Alchimie déco
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
7/ Limitations de responsabilité.
Agathe Ducatillon et Philippine Delassus ne pourront être tenues responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.blush-intérieur.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Agathe Ducatillon et Philippine Delassus ne pourront également être tenues responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.blush-intérieur.com
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
Agathe Ducatillon et Philippine Delassus se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Agathe Ducatillon et Philippine Delassus se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).